Les trois éléments principaux Air – Eau – Terre, conditionnent et assurent la vie humaine sur notre globe. Leur quantité et surtout leur qualité sont aujour-d’hui autant diminuées que détériorées suite principalement à la surpopulation et aux activités humaines soumises aux lois de croissance et de profit. Ce sont ces activités qui nous intéressent ci-après en premier lieu. Nous les traiteront éléments par élément en résumant très brièvement la situation actuelle en faisant ressortir les dangers pour la survie humaine. Puis nous esquisserons des propositions qui à notre sens pourraient y apporter des remèdes et nous amener à une meilleure gestion de nos ressources naturelles. Dans nos considérations nous tiendrons compte d’un paramètre décisif qui s’est introduit dès la naissance des premières civilisations dans notre rapport avec les éléments naturels: la propriété.
L’AIR
L’atmosphère terrestre qui englobe notre planète et qui nous apporte son mélange de gaz nécessaire pour notre vie, et qui filtre le rayonnement solaire pour notre bénéfice ne connaît évidemment que des frontières symboliques. Celles-ci, principalement juridiques et correspondant aux limites territoriales politiques règlent le survol de l’espace aérien. Les flux d’air résultant des effets climatiques et météorologiques ne connaissent évidemment pas de barrières et transfèrent tant les nuages avec leurs charges pluvieuses bénéfiques ou désastreuses que des quantités d’air pollué voire même toxique d’un endroit de la terre, d’un pays ou territoire à un autre et, par ailleurs, dans l’atmosphère en général. Ce sont ces dernières qui sont et qui deviennent de plus en plus inquiétantes et qui exercent une influence néfaste sur les conditions de vie humaine sur terre. A travers le globe les zones ainsi polluées sont plus concentrées et ainsi plus préoccupantes au-dessus des grandes agglomérations, notamment en Europe occidentale et dans l’Extrême-Orient, de même qu’en Amérique du Nord au-dessus des Grands Lacs et des centres urbains des côtes Nord-Est et de Pacifique.
Compte tenu de l’absence dans l’air de frontières et de compartimentages, il n’y a, pour pallier à ces problèmes lanscinants de pollution que des conventions et règlements à l’échelle globale. Ceux-ci donnent lieu depuis plus de vingt ans déjà à des réunions mondiales dont les résultats sont par leur caractère de compromis plutôt décevants. Quand elles aboutissent comme à Paris en 2015 à une convention et un engagement global, les signatures par la presque totalité des pays ne garantissent hélas jamais ni le respect ni surtout le suivi des engagements pris. Dans ce domaine comme dans bien d’autres qui de plus en plus compromettent la vie sur terre, il y aurait lieu d’instaurer une juridiction pénale telle qu’elle existe pour les crimes de génocide et, en général, de crimes dits « contre l’humanité ». Comme le Tribunal Pénal International (TPI) à La Haye, un tribunal analogue sous l’autorité des Nations Unies devrait être constitué et accompagné d’un collège d’experts mondialement reconnus pour traiter et juger des crimes d’ordre écologique contre l’humanité.
L’EAU
Si pour l’air il n’existent pratiquement que des frontières juridiques de survol, pour l’eau qui est déjà reliée à la surface de la terre celles-ci existent bel et bien, notamment pour les cours d’eau intérieurs à la terre, ainsi pour les rivières, les lacs et les canaux créés par l’humain. Des frontières sont tracées au milieu des surfaces d’eaux, fluviales ou lacustres qui séparent deux pays, mais également dans les mers et les océans où les différents pays étendent leurs eaux territoriales sur une distance fixée par eux-mêmes (pour la France: 12 milles). Comme l’air, mais à l’intérieur de leurs cours fixés par la nature les voies d’eaux transportent un nombre d’effluents souvent toxiques de même que des déchets qui couvrent des surfaces d’eau parfois impressionnantes. Ces déchets soit aboutissent dans les océans soit qu’ils s’infiltrent dans les nappes souterraines et polluent ainsi la terre environnante.
Comme pour les crimes écologiques liés à l’air, ceux liés à l’eau, le même tribunal international devrait être constitué et entrer en action. Celui-ci pour la partie relative à l’eau devrait également trancher les différends résultant des problèmes interétatiques des barrages qui à bien des endroits dans le monde comme par exemple dans la vallée du Mekong perturbe, voire même menace l’écosystème liée à ce fleuve qui est vital surtout pour les pays situés en aval du fleuve comme le Cambodge et surtout le Vietnam.
LA TERRE
Pour la terre la situation et les problèmes sont beaucoup plus compliqués que pour les deux premiers éléments puisque la propriété du sol les conditionnent dans une large mesure. Celle-ci s’est développée sur terre dès le début de l’agriculture et de la création d’habitats fixes et consécutivement de premières cultures urbaines. Petit à petit elle a entraîné comme suite logique une répartition des richesses et de pouvoirs économiques et politiques et ainsi une structuration de la société humaine. Aujour-d’hui suite notamment à la surpopulation de notre planète, les écarts entre les couches sociales qui se sont ainsi formées deviennent quasiment abyssaux tant entre les individus qu’entre les entreprises et sociétés et des états mêmes. Sur le plan économique ils se manifestent par un écart de plus en plus grand entre sociétés multinationales et petites et moyennes entreprises individuelles ou collectives. Sur le plan politique, et de longue date, l’histoire a créé puis fait disparaître des empires qui dominaient et qui dominent voire même absorbent des pays limitrophes. Ainsi la propriété terrienne est devenue la base essentielle de richesse et de pouvoir, à tel point que déjà vers le milieu du XIXe siècle le philosophe français Pierre-Josephe Proudhon a formulé sa célèbre phrase: « La propriété, c’est le vol ».
Il serait évidemment utopique que de croire que l’on pourrait résoudre le problème des déséquilibres et de la surexploitation de la terre par une simple et, par son caractère radical, révolutionnaire expropriation de toutes les propriétés privées. L’histoire et, en son sein, l’expérience de la révolution communiste tant en Union Soviétique que dans la Chine Populaire de Mao Tse Tung a démontré les résultats catastrophiques d’un tel bouleversement. Les mesures envisageables, pour justement ne pas être révolutionnaires, sont forcément progressives et distinctes selon la nature de la propriété. Nous distinguons ainsi: 1. la propriété privée de terrains appartenant à des particuliers, 2. la propriété privée de terrains appartenant à des sociétés ou coopératives, 3. la propriété privée de terrains dont le soussol est exploité ou exploitable dans le futur, 4. la propriété privée de terrains d’intérêt culturel général, soit par leur site particulier, soit par la valeur des aménagements historiques construits.
Si maintenant le dernier groupe 4 est normalement régie par la legislation en vigueur concernant la protection des monuments et des sites, allant du cadre local jusqu’au patrimoine culturel mondial protégé par l’UNESCO, les autres catégories de propriété privée 1 – 3 soulèvent la question générale de leur rapport avec les instances politiques censées les règler et surveiller. Partant d’une situation idéale mais parfaitement utopique d’un remplacement pur et simple de la propriété privée par un droit de superficie limité dans le temps et renouvelable, octroyé et surveillé par ailleurs par les instances politiques concernées, nous ne pouvons qu’esquisser des procédures qui permettraient de s’y rapprocher petit à petit. Ces procédures selon catégories pourraient se présenter comme suit:
Nous commençons par la dernière catégorie no. 3 dont le cas est le plus simple a règler: S’agissant de propriétaires de terrains qui par leur activité et leur importance contribuent pour leur plupart largement à la pollution environnementale il y aurait lieu, dans l’intérêt de la communauté, de nationaliser ces terrains.
Il peut y être de même pour les terrains appartenant à des sociétés privées d’importance capitale pour leur impact sur l’aménagement du territoire local ou régional.
Les petites et moyennes entreprises propriétaires de terrains devraient être traités à l’identique comme les particuliers de la première catégorie. Pour ces petits propriétaires la procédure envisageable représente certainement le cas le plus difficile. Il ne peut en effet pas être question d’exproprier ces particuliers, mais plutôt de créer des conditions et des mécanismes économiques, mais surtout politiques et juridiques qui inciteraient ces propriétaires à échanger leur titre de propriété contre un droit de superficie, le terrain même devenant propriété de la communauté, commune ou région.
Il est évident que pour l’ensemble de ces catégories tout cas de pollution des terres devra être traité par le même tribunal pénal international contre les crimes d’ordre écologique contre l’humanité comme cela est esquissé ci-dessus pour l’air et l’eau.
CONCLUSION
En conclusion, pour pallier aux menaces de détérioration qui pèsent sur les trois éléments air – eau – terre, nous avons ci-dessus esquissé les trois procédures qui nous paraissent pouvoir constituer une réponse au moins partielle à ce problème crucial puisqu’existentiel pour l’humanité. Elles sont résumées comme suit :
- création d’un tribunal pénal international sous l’égide de l’ONU et en analogie avec le TPI existant contre les génocides, pour traiter les crimes d’ordre écologique contre l’humanité.
- nationalisation de tous les terrains appartenant à des sociétés d’importance régionale ou internationale, notamment celles dont l’activité porte sur l’exploitation des richesses naturelles, puis octroi d’un droit de superficie limité dans le temps aux conditions dont le respect et le suivi devraient être strictement controlés.
- création sur le plan politique de mesures d’incitation aux particuliers d’échanger leur propriété privée contre un droit de superficie tel que proposé ci-dessus.
Chiang Mai, le 14 décembre 2019
Hans Gutscher, politorg.blog
gutlampang 
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